
Présentation du site
Le site a pour vocation de réaliser une enquête sur les anciens du magistère de science sociale, les anciens étudiants du doctorat professionnel et les anciens docteurs sous la direction de Dominique Desjeux. Le site est la propriété de Dominique Desjeux (DD).
Droit de propriété intellectuelle
Les textes, images et tous les éléments composant ce site web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
Les maquettes, copies d’écran et extraits de contenu présentées sur ce site sont la propriété de DD. Leur reproduction est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires. Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens
Les hyperliens contenus sur ce site site web en direction d’autres ressources ne sauraient engager la responsabilité de DD, notamment sa responsabilité au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
DD n’est pas responsable des liens hypertexte qui peuvent pointer sur ce site, ni du contenu direct ou indirect des sites web qui auraient mis en place un lien vers ce site.
La confidentialité de l'information
Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce fichier est dispensé de déclaration à la CNIL . Il est conforme aux règles énoncées par la dispense liée aux fichiers de communication non commerciale. La dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d'information et de communication externe. Elle s'applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l'identité, la vie professionnelle, les centres d'intérêts de la personne concernée, à l'exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l'appartenance syndicale, l'état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues et une mise à jour annuelle doit être prévue.
À moins d'obtenir votre consentement par écrit ou à moins que la divulgation ne soit requise par la Loi, ne divulguera aucun renseignements personnels à quiconque. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : Dominique Desjeux, 47, rue Froidevaux - 75014 Paris.